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Rolex emporte une manche contre un atelier de personnalisation genevois

La justice genevoise doit réexaminer le litige opposant Rolex à Artisans de Genève. Les juges n'ont pas tenu compte des directives du Tribunal fédéral. Publié aujourd'hui à 16h05 Une lacune du jugement genevois a conduit à l'admission du recours de Rolex. KEYSTONE La justice genevoise doit se pencher une nouvelle fois sur le litige qui oppose Rolex à un atelier de personnalisation de montres. En effet, les juges n'ont pas tenu compte des directives du Tribunal fédéral dans une décision attaquée par la marque horlogère. Créée en 2013, la société Artisans de Genève SA propose un service de personnalisation de montres de luxe. Saisie par Rolex, la Cour de justice genevoise a interdit cette activité en 2023. Un an plus tard, le Tribunal fédéral l'a admise, au contraire, à condition que l'atelier travaille uniquement sur des montres fournies par ses clients et que celles-ci ne soient pas revendues. Mon Repos invitait cependant la Cour de justice à examiner si les références à Rolex sur le site d'Artisans de Genève contrevenaient à la loi sur la protection des marques ou à la loi sur la concurrence déloyale. Dans un arrêt publié lundi, les juges de Mon Repos constatent que l'analyse demandée n'a pas été effectuée par l'instance précédente. Sur Rolex ATS Vous avez trouvé une erreur?Merci de nous la signaler.