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Une rentrée de cauchemar pour le Conseil fédéral
Opinion La débâcle des F-35 et le fiasco des tarifs douaniers entament sérieusement la crédibilité du gouvernement. Éditorial Arthur Grosjean Correspondant au Palais fédéral Publié aujourd'hui à 08h35 Que ce soit pour l'achat des F-35 ou les négociations avec Trump, le Conseil fédéral a fait preuve de naïveté. Arthur Gamsa (Chancellerie fédérale) Les vacances sont finies, et pour le Conseil fédéral, la rentrée politique s'avère cauchemardesque. Coup sur coup, il se prend des claques, que ce soit sur les droits de douane imposés par les États-Unis ou l'achat des nouveaux avions de combat F-35. La faute à un Donald Trump imprévisible et à la loi du plus fort ? C'est la petite musique qu'on essaie de diffuser du côté de la Berne fédérale. Mais c'est oublier un peu vite la naïveté et l'aveuglement du gouvernement suisse dans les deux affaires. Mercredi dernier, le nouveau ministre de la Défense, Martin Pfister, annonce en termes alambiqués que le Conseil fédéral fait machine arrière. Après avoir encore joué les caïds en juin sur son prix fixe et garanti à 6 milliards de francs pour les F-35 , il lâche l'affaire. Il confesse que les «négociations» n'ont débouché sur rien et que la Suisse paiera le prix voulu par les Américains. Soit 650 millions à 1,3 milliard de plus. Un scandale? Pas selon Martin Pfister, qui n'y voit aucun problème avec les promesses faites au peuple en 2020 lors de la votation sur les avions. Il défend même sa prédécesseure Viola Amherd, qui martelait que la Suisse ne débourserait pas un franc de plus grâce à un contrat en béton… avant d'abandonner précipitamment son département en début d'année. Martin Pfister se réfugie derrière un avis de droit pour continuer à défendre la pertinence du «prix fixe». Mais il fait complètement l'impasse sur le fait que le Contrôle fédéral des finances avait tiré la sonnette d'alarme. Ce qui frappe encore, c'est la nonchalance avec laquelle le ministre centriste se dit prêt à signer de nouveaux contrats avec les Américains, bien qu'il déplore devoir accepter la loi du plus fort en cas de divergence. Et que dire de la présidente de la Confédération, Karin Keller-Sutter? Cette conseillère fédérale solide a tellement été portée aux nues dans les médias qu'elle pensait sans doute pouvoir marcher sur l'eau. Résultat? Alors qu'elle se vantait d'avoir un bon contact avec Donald Trump en avril, elle s'est fait rouler dans la farine comme une débutante fin juillet. La Suisse hérite de 39% de droits de douane contrairement à l'Union européenne, au Royaume-Uni ou… au Liechtenstein. Un fiasco politique dû à un attentisme coupable et à une naïveté étonnante. Tout le monde commet des erreurs, certes. Et comme dirait le transparent ministre des Affaires étrangères, Ignazio Cassis, il est facile depuis le banc de touche de dire ce qu'il aurait fallu faire de mieux. Il n'en reste pas moins que cette rentrée politique cauchemardesque du Conseil fédéral risque de coûter cher à la Suisse, au propre et au figuré. Alors que le pays doit reconstituer ses réserves financières bien entamées après la très coûteuse crise du Covid, les partis auront beau jeu de dire que ce n'est plus le bon moment avec la crise américaine. De plus, un Conseil fédéral affaibli, avec une ministre des Finances dont l'étoile a pâli, pourra difficilement maîtriser le budget fédéral et empêcher l'explosion future des dépenses dans les assurances sociales. F-35 et droits de douane Arthur Grosjean est correspondant politique au Palais fédéral depuis août 2011. Il exerce la profession de journaliste depuis plus de 35 ans. Il a occupé diverses fonctions comme chef de rubrique (Suisse, Genève) et rédacteur en chef adjoint de la Tribune de Genève. Il a commencé sa carrière comme responsable des communes genevoises avant de s'occuper successivement de la politique de la Ville de Genève et celle du canton de Genève. Il écrit pour la Tribune de Genève, 24 Heures et le Matin Dimanche. Plus d'infos @arthurflash Vous avez trouvé une erreur?Merci de nous la signaler.
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2 days ago
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Acquisition des F-35: le prix fixe promis par Viola Amherd n'a jamais été garanti
Les expertises relatives à l'achat des avions de combat révèlent que le Conseil fédéral a été mal conseillé. La Commission de gestion va enquêter. Publié aujourd'hui à 08h23 La Suisse a longtemps cru à un prix fixe pour l'achat de 36 avions de chasse F-35. Giuseppe Lami En bref: L'affaire paraissait un peu trop facile. Le Département de la défense (DDPS) a payé cher le cabinet d'avocats zurichois Homburger pour des consultations qui n'avaient pour but que de confirmer ce que l'on pensait avoir négocié: un prix fixe pour l'achat de 36 avions de combat F-35. En 2022, c'est cet argument du prix fixe qui a permis à l'ancienne ministre de la Défense Viola Amherd de convaincre la Commission de la politique de sécurité (CPS), puis le parlement, d'approuver l'acquisition des jets. La CPS indiquait ainsi dans un communiqué qu'après consultation de divers documents, elle considérait que les incertitudes juridiques liées au prix étaient levées. De son côté, Priska Seiler Graf (PS/ZH), présidente de la CPS, a dénoncé l'attitude du parlement dans ce dossier. Elle y voit une «négligence coupable». Et à la lecture des expertises, il est difficile de lui donner tort. Naïveté du Conseil fédéral Dès le départ, le Département fédéral de la défense doutait de la validité du prix fixe. Il a donc mandaté le cabinet Homburger pour réaliser plusieurs expertises. Deux d'entre elles, datées du 30 novembre 2023 et du 11 septembre 2024, ont été rendues publiques mercredi, lorsque le Conseil fédéral a admis que le prix fixe de 6 milliards de francs, promis par Viola Amherd, ne pourrait pas être tenu . Il en coûtera 650 millions à 1,3 milliard de plus. Le prix de 6 milliards, promis par Viola Amherd, s'est avéré être un mirage. Philipp Schmidli Le cabinet américain Arnold & Porter (A&P) a également été sollicité pour une analyse, datée du 1er mars 2024. La deuxième expertise du cabinet Homburger s'appuie sur ce rapport. La lecture de ces documents ne laisse guère de place au doute. En 2022, la Suisse a signé le contrat en croyant naïvement que le prix fixe était garanti. Mais dès le 1er mars 2024, il était clair que celui-ci n'avait aucune valeur contraignante. Dans son premier rapport, le cabinet zurichois écrit au sujet des F-35: «Les hausses de prix ne sont, à notre avis, pas autorisées, sauf si les circonstances venaient à changer.» Toutefois, une note dans le document précise que le rapport n'a été établi que pour ArmaSuisse et qu'«aucun tiers ne doit s'y fier». L'expertise du cabinet zurichois n'inspirait visiblement pas une confiance totale, puisque la Confédération a jugé nécessaire de mandater A&P pour une expertise complémentaire. A&P ignorait les raisons de cette demande. «À date de ce mémorandum, nous ne savons pas si le gouvernement américain a fait une demande d'augmentation de prix ni si le gouvernement suisse évalue le risque d'une telle demande à l'avenir.» Cabinet Arnold & Porter Ce que disent les Américains Tout pays qui souhaite acheter du matériel militaire auprès d'une entreprise américaine doit obligatoirement passer par le gouvernement des États-Unis. La procédure, appelée «Foreign Military Sale» (FMS), encadre de manière stricte la vente d'armes à l'étranger. Les transactions sont tripartites. Dans le cas des F-35, le Conseil fédéral a passé commande auprès du gouvernement américain, qui a ensuite transmis la demande au constructeur Lockheed Martin. Le gouvernement américain ne peut enregistrer aucune perte et les recours judiciaires sont exclus. Cabinet Arnold & Porter La Suisse a commandé 36 avions de combat F-35, ainsi que des munitions et diverses prestations. Le cabinet A&P explique: «En résumé, dans le cadre des contrats FMS, la règle veut que le gouvernement américain s'efforce de fournir le matériel militaire et les services au prix estimé figurant dans les documents contractuels. Cependant, comme le droit américain interdit à l'État fédéral d'enregistrer une perte dans une transaction FMS, tout surcoût est automatiquement répercuté sur le client étranger.» En clair, le prix fixe ne s'applique pas aux munitions et aux prestations diverses achetées par la Suisse. Tout recours devant un tribunal est exclu Pour les avions, la situation est plus complexe. Le rapport précise que «les documents contractuels relatifs au F-35 prévoient des dispositions spéciales stipulant que les appareils doivent être livrés à un prix fixe convenu». Toutefois, selon le droit américain, ce principe n'est appliqué que de manière exceptionnelle. C'est uniquement le cas lorsque le gouvernement américain est lui-même à l'origine de surcoûts. Selon le rapport, ce cas de figure «ne devrait pas se présenter dans le cas du F-35». Si une hausse de prix devait avoir lieu, deux positions s'affronteraient. «D'un côté, Washington invoquerait le droit américain, qui lui interdit d'enregistrer une perte sur une transaction FMS; de l'autre, le gouvernement suisse soutiendrait que les dispositions relatives au prix fixe, contenues dans les documents contractuels FMS, sont contraignantes.» Un tel différend serait probablement réglé par la voie diplomatique. En cas de litige, le gouvernement américain resterait propriétaire des avions. Les documents FMS interdisent tout recours devant un tribunal ou un médiateur externe. En résumé, les documents contractuels excluent tout recours judiciaire. Il est donc impossible d'imposer un prix fixe. Le Contrôle fédéral des finances avait déjà soulevé ce point il y a deux ans. Ce que la Suisse a signé Le cabinet A&P apporte plus de précisions. En plus du contrat proprement dit, la Suisse a signé une «Letter of Offer and Acceptance (LOA)», dans laquelle il était question d'un prix fixe. Mais dès la première page du contrat, il est indiqué que ce prix n'est qu'une estimation. De plus, selon le cabinet A&P, dans la section 4.4.1, la Confédération a reconnu que «le gouvernement suisse paiera au gouvernement américain le coût total des objets du contrat, même si ces coûts dépassent les montants estimés dans la LOA». En outre, la section 7.2 de ce document engage le gouvernement américain et le gouvernement suisse à «régler tout différend relatif à la LOA par des consultations bilatérales», et à ne pas porter l'affaire devant une cour internationale. Les juristes d'A&P en concluent que «la Suisse a de bons arguments pour considérer que la LOA et ses dispositions relatives au prix fixe sont contraignantes, mais il n'est pas certain qu'elle puisse les faire valoir». En effet, le document impose un règlement à l'amiable et interdit tout recours à des tiers ou à un tribunal arbitral. D'où la nécessité d'une «solution diplomatique». L'issue est toutefois prévisible, puisque «le droit américain interdit au gouvernement américain d'enregistrer une perte dans une transaction FMS». Comment expliquer alors que, dans sa deuxième expertise datée du 11 septembre 2024, le cabinet Homburger affirme encore qu'aucun surcoût n'est à prévoir? Par ailleurs, le rapport ne mentionne ni le fait que le gouvernement américain ne peut légalement assumer d'éventuels surcoûts ni l'interdiction de tout recours devant un tribunal. On y retrouve en revanche l'indication selon laquelle «aucun tiers ne doit se fier au document». Dès la semaine prochaine, la Commission de gestion du parlement se penchera sur les leçons à tirer de ce fiasco. Le prix des F-35 Newsletter «Dernières nouvelles» Vous voulez rester au top de l'info? «24 heures» vous propose deux rendez-vous par jour, pour ne rien rater de ce qui se passe dans votre Canton, en Suisse ou dans le monde. Autres newsletters Arthur Rutishauser est rédacteur en chef de la «SonntagsZeitung». Docteur en économie, il était à l'origine journaliste économique. Plus d'infos @rutishau Vous avez trouvé une erreur?Merci de nous la signaler.
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F-35 plus chers, taxer l'or, restriction pollution à Genève: l'essentiel du 13 août
Accueil | L'essentiel du jour | F-35: les États-Unis triomphent, la Suisse paiera plus cher que prévu L'or, Lufthansa et les droits de douane Rouler à Genève, oui mais pas pour les véhicules les plus polluants Publié aujourd'hui à 17h33 DR Le gouvernement suisse fait marche arrière et accepte un surcoût de 650 millions à 1,3 milliard de francs pour l'acquisition des avions de combat F-35. Les États-Unis refusent l'interprétation helvétique du «prix fixe» de 6 milliards promis par Viola Amherd. Les hausses chez Lockheed Martin seront automatiquement répercutées sur la facture suisse, contrairement aux promesses faites lors de la votation de 2020. Pour en savoir plus sur le sujet: lisez l'article détaillé. Droits de douane: la Suisse envisage de taxer l'or Le sénateur Carlo Sommaruga propose d'imposer les exportations d'or suisse pour financer le soutien aux entreprises touchées par les droits de douane américains de 39%. Cette mesure pourrait rapporter entre 715 millions et 2,86 milliards de francs par an selon le taux appliqué. La balance commerciale dans ce secteur est en faveur de la Suisse, avec un déficit de 31,7 milliards pour les États-Unis sur les cinq premiers mois de 2025. Pour en savoir plus sur le sujet: lisez l'article détaillé. Droits de douane toujours: Lufthansa propose d'acheter ses Boeing via la Suisse Le groupe allemand envisage de faire transiter ses futurs achats d'avions Boeing par la Suisse, représentant 21 milliards de francs sur sept ans. Cette opération vise à réduire artificiellement le déficit commercial américain avec la Suisse. La société Lufthansa pourrait jouer un rôle central dans cette restructuration comptable. Pour en savoir plus sur le sujet: lisez l'article détaillé. Canicule: les véhicules les plus polluants ne peuvent plus rouler dès ce mercredi à Genève Pour la première fois depuis 2020, Genève active intégralement son système de circulation différenciée en raison d'un pic d'ozone. Seuls les véhicules moins polluants sont autorisés à circuler et les transports publics sont gratuits. Cette mesure s'accompagne d'une vitesse réduite sur l'autoroute de contournement. Pour en savoir plus sur le sujet: lisez l'article détaillé. Canicule toujours: les conseils nutritionnels des spécialistes Face aux fortes chaleurs, les diététiciens recommandent de privilégier les fruits et légumes riches en eau comme la pastèque, le melon ou le concombre. Il faut éviter les aliments gras et frits qui ralentissent la digestion et produisent plus de chaleur corporelle. L'hydratation reste primordiale, en évitant l'alcool et les boissons trop sucrées. Pour en savoir plus sur le sujet: lisez l'article détaillé. Aussi dans l'actu Nouveau décollage réussi pour le lanceur européen Ariane 6. Il s'agit du troisième lancement réussi depuis son vol inaugural en juillet 2024 et le deuxième commercial après celui du 6 mars. AFP Les récaps de l'info en Suisse et ailleurs Leonardo Pescante est rédacteur en chef adjoint de 24heures depuis 2011. Après des études à l'Université de Lausanne en mathématiques et des cours supérieurs de management au CRPM, il a travaillé près de 15 ans à Radio Suisse internationale. Plus d'infos Vous avez trouvé une erreur?Merci de nous la signaler.
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Le F-35 va coûter jusqu'à 1,3 milliard de plus pour les Suisses!
La facture devrait s'alourdir de 650 millions à 1,3 milliard. Le prix fixe de 6 milliards, promis par Viola Amherd, s'est avéré être un mirage. Arthur Grosjean Correspondant au Palais fédéral Publié aujourd'hui à 15h15 Les prix de la trentaine de F-35 suisses vont s'envoler. AFP En bref: L'acquisition des nouveaux avions de combat F-35 coûtera bien plus cher que prévu. Le Conseil fédéral, après avoir commandé des avis de droit et entamé des négociations avec les USA, fait marche arrière ce mercredi. Il accepte de payer un prix supérieur aux 6 milliards initialement prévus. La rallonge pourrait se monter de 650 millions à 1,3 milliard. C'est une débâcle pour le Département fédéral de la défense et son ancienne cheffe Viola Amherd. La conseillère fédérale avait répété sur tous les tons que «le prix était fixe» et que la Suisse n'aurait pas à payer le moindre supplément. Une promesse qu'elle avait faite lors de la votation en 2020 où l'achat des F-35 avait été accepté par les poils. Lockheed Martin et l'inflation Le scandale du prix a éclaté au grand jour en juin 2025 lorsque le nouveau ministre de la Défense Martin Pfister a dû révéler que les coûts pourraient exploser de 1,35 milliard de francs supplémentaires. Les États-Unis contestent en effet l'interprétation suisse du «prix fixe», expliquant que ce terme ne fige pas un coût dans le marbre mais lie simplement les deux pays avec un montant final facturé à l'identique. Concrètement, si l'inflation et la hausse des matières premières font exploser les coûts chez le constructeur Lockheed Martin, Washington répercute automatiquement cette facture sur la Suisse Le Conseil fédéral a bien tenté de défendre dans un premier temps le prix fixe de 6 milliards en multipliant les discussions avec des représentants de haut rang de l'administration Trump. Le nouveau chef du Département fédéral de la Défense Martin Pfister s'est même entretenu au téléphone avec son homologue Peter Hegseth, le ministre américain de la Défense. En vain. Conseil fédéral désabusé «Sur la base des discussions, la Suisse doit accepter que le prix par lot de production corresponde à la valeur négociée entre le gouvernement américain et Lockheed Martin et qu'elle ne puisse pas imposer le prix fixe», constate résigné le Conseil fédéral dans un communiqué . Il ne peut s'en prendre qu'à lui-même. Le Contrôle fédéral des finances l'avait prévenu, avant la signature du contrat, qu'un prix fixe ne tenait pas la route dans ce type d'acquisition. Développement suit après la conférence de presse de Martin Pfister Le prix des F-35 Newsletter «Dernières nouvelles» Vous voulez rester au top de l'info? «24 heures» vous propose deux rendez-vous par jour, pour ne rien rater de ce qui se passe dans votre Canton, en Suisse ou dans le monde. Autres newsletters Arthur Grosjean est correspondant politique au Palais fédéral depuis août 2011. Il exerce la profession de journaliste depuis plus de 35 ans. Il a occupé diverses fonctions comme chef de rubrique (Suisse, Genève) et rédacteur en chef adjoint de la Tribune de Genève. Il a commencé sa carrière comme responsable des communes genevoises avant de s'occuper successivement de la politique de la Ville de Genève et celle du canton de Genève. Il écrit pour la Tribune de Genève, 24 Heures et le Matin Dimanche. Plus d'infos @arthurflash Vous avez trouvé une erreur?Merci de nous la signaler.
La Presse
31-07-2025
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Un F-35 s'écrase en Californie
Beginning of dialog window. Escape will cancel and close the window. This is a modal window. Un avion militaire F-35 s'est écrasé dans un champ près de la base aéronavale de Lemoore, en Californie. Reuters « Le pilote s'est éjecté avec succès et est sain et sauf. Il n'y a pas d'autres membres du personnel touchés », indique un communiqué de la base aéronavale de Lemoore. Aucun autre détail sur l'accident n'a été fourni. La cause de l'accident fait l'objet d'une enquête, précise le communiqué. L'entreprise de défense américaine Lockheed Martin, qui fabrique les avions de combat F-35, n'a pas répondu immédiatement à une demande de commentaire en dehors des heures de bureau.
