Ce que vous risquez vraiment en ramenant des souvenirs protégés
Pas toujours monumentaux, mais parfois, facilement accessibles autour des sites méditerranéens ou dans les marchés régionaux, des petits vestiges du passé peuvent tenter les amateurs en visite. C'est toutefois courir de gros risques.
Sébastien Anex
En bref:
Vous partez en vacances et aimez tellement l'histoire et l'archéologie de votre destination que vous avez envie d'en ramener un bout dans votre valise? Ne le faites pas.
Entre 2000 et 2010, les lois protégeant le patrimoine ont été renforcées ou revues, conséquence de politiques nationalistes ou en réaction à des recrudescences du pillage organisé ou face à l'essor du tourisme de masse: sanctions dissuasives, surveillance de la revente online, gardiennage des sites…
Voilà pour la théorie. En pratique, l'efficacité des mesures varie beaucoup, suivant la réalité du financement et la coordination des administrations, relevait l'Université de Leeds dans une récente étude .
Et attention, les lois comprennent désormais des périodes récentes, comme, en France, les sites et vestiges des deux derniers conflits mondiaux. Deux Suisses ont ainsi été condamnés à 10'000 euros chacun pour avoir ramassé des souvenirs des combats de la région de Verdun, dont une grenade non explosée, rapportait lematin.ch .
Tour d'horizon des lois en vigueur.
Le Vauquois a été profondément marqué par la bataille de Verdun. Le sol est rempli d'éclats, de matériel de guerre, de restes humains ou de munitions non explosées. Tout un butin qui attire des pilleurs.
AFP Italie
Ramener une lampe à huile achetée au marché, une pierre vaguement taillée ou, qui sait, directement une monnaie antique retrouvée par hasard au bord de l'Appia? Mauvaise idée.
Le «Codice dei beni culturali e del paesaggio» de 2006 est relativement précis quant à ce qui est considéré comme un bien culturel, appartenant de facto à l'État dès le moment de sa découverte, qui doit être immédiatement annoncée à la Soprintendenza. Toute «chose immobile et mobile» qui présente un intérêt «artistique, historique, archéologique ou ethno-anthropologique» est couverte par le texte. Celui-ci se limite, certes, aux «objets particulièrement importants», mais précise tout de même que chaque objet datant de plus de 50 ans est considéré, de facto, comme un bien culturel.
Les fouilles non autorisées sont en outre illégales et les sites sensibles répertoriés au cadastre . Signe d'un pays qui lutte depuis des décennies contre les fouilles clandestines et la vente d'artefacts à l'international, toute exportation d'un bien de plus de 70 ans nécessite une autorisation du bureau du Ministère de la culture. En cas de recherches archéologiques non autorisées, les peines peuvent atteindre 1 an de prison et 3000 euros d'amende.
L'appropriation, la revente ou la soustraction d'un bien culturel va chercher dans les 1500 euros, plus si circonstances aggravantes. Si par malheur vous deviez revendre un objet issu d'un délit – par exemple une fouille illégale mettant au jour des monnaies qui se retrouvent sur le marché –, la peine peut monter à 15'000 euros et 10 ans de prison.
L'article 518 du Code pénal italien est implacable. Et il s'applique: en 2025, un touriste allemand a été arrêté pour avoir tenté de ramener chez lui une base de colonne. En 2018, un Français a également été amendé , quittant Pompéi le sac à dos plein de céramiques. France
Ici aussi, la définition de ce qui est protégé est large: «Tous les vestiges et autres traces de l'existence de l'humanité», sur le sol et dans les eaux territoriales, en sachant que la loi a changé en 2016, renforçant la protection des objets archéologiques en vertu de leur intérêt scientifique.
Le Code du patrimoine laissait la porte ouverte à certains droits que pouvaient faire valoir les propriétaires de parcelles où des découvertes auraient été faites antérieurement, mais depuis, la donne est plutôt claire: toute découverte, hors fouilles autorisées, doit être annoncée à la Mairie ou à la Région dans les quarante-huit heures, sans déplacer l'objet. Et ce, qu'il s'agisse d'un gisement archéologique connu ou non, y compris les vestiges du XXe siècle. L'État examine ensuite s'il veut revendiquer la découverte et indemniser l'inventeur, soit la personne à l'origine de ladite découverte.
Toute recherche dans le sous-sol est en effet soumise à autorisation, y compris au moyen d'un détecteur de métaux. À défaut, elles sont considérées comme clandestines.
Aliéner un bien archéologique peut entraîner 3750 euros d'amende. Acquérir ou dissimuler une découverte peut aller jusqu'à 2 ans de prison, avec une amende de 4500 euros ou jusqu'au double du produit de la vente. Sans évoquer les cas les plus graves.
Et si votre souvenir ne vient pas d'un site national mais d'une petite brocante? En théorie, la loi est la même. Vous devez être en mesure de prouver la provenance légale de l'objet, s'il est archéologique ou vieux de plus d'un siècle.
Dans les cas concrets, on citera un prospecteur de Savoie , chez qui plus d'un millier d'objets ont été retrouvés en 2020, sans doute issus de sites Unesco. Il s'en est tiré avec 1500 euros d'amendes.
À ce stade, vous trouverez des contenus externes supplémentaires. Si vous acceptez que des cookies soient placés par des fournisseurs externes et que des données personnelles soient ainsi transmises à ces derniers, vous devez autoriser tous les cookies et afficher directement le contenu externe. Turquie
On se souvient de l'affaire Varone , du nom du commandant de la police cantonale valaisanne, candidat au Conseil d'État, qui avait été arrêté à Antalya en juillet 2012. Il avait «un caillou» sur lui, ramassé comme souvenir de vacances près de Sidé en Pamphylie. Ce «caillou» étant en l'occurrence un fragment de chapiteau corinthien avec abaque et volute.
Sauf qu'en Turquie aussi, la loi est claire : «Tous les biens meubles et immeubles, situés au-dessus du sol, sous le sol ou sous l'eau, appartenant aux périodes préhistoriques et historiques, ou liés à la science, la culture, la religion et les beaux-arts», constituent des biens culturels et sont propriété de l'État. La loi prévoit des exceptions – les monnaies des derniers sultans par exemple –, mais est implacable concernant les infractions. Découvrir un bien culturel et ne pas avertir la police? Six mois à 3 ans de prison. Sortir un bien culturel protégé? Cinq à 12 ans. Dans les deux cas, la peine peut être drastiquement réduite si le juge estime que l'objet en question a peu de valeur.
Pour mémoire, Christian Varone avait été condamné à 1 an et 15 jours de prison. Une peine ne devant pas forcément être exécutée, sauf récidive. Jordanie
La destination est prisée des amateurs de patrimoine, loin de se limiter au fameux site de Petra. Mais là aussi, déconseillé d'en ramener le moindre morceau. La loi sur les antiquités du royaume date de 1988 et a été amendée en 2004. Les antiquités – tout bien créé avant 1750 ap. J.-C. – sont clairement soumises à un régime d'autorisation et les découvertes doivent être annoncées dans les dix jours. Jusqu'à 3 ans d'emprisonnement peuvent sanctionner leur exportation sans autorisation, l'amende dépendant de la valeur estimée de l'objet en question. Grèce
Il est joli ce caillou blanc, sur cette plage des Cyclades. On lui trouverait même des airs de visage triangulaire, non? Évitez de le mettre dans la poche. Vraiment.
La loi de 2002 fait une distinction entre les vestiges antérieurs à 1830, appartenant à l'héritage culturel du pays, et ceux postérieurs, qui doivent être protégés pour leur valeur historique ou artistique significative. Elle est remarquablement complète en comparaison à d'autres lois européennes, comprenant des notions comme l'intégration des vestiges dans le substrat (le contexte du lieu de découverte), leur promotion ou leur valorisation éducative.
En pratique, le simple fait de déplacer une antiquité sans autorisation peut entraîner 1 an d'emprisonnement, en sus d'une amende. En 2023, une Roumaine avait été arrêtée sur l'Acropole , ramassant deux fragments de marbres. La peine varie toutefois selon que l'objet a été reconnu ou non par le Ministère de la culture. Compter au minimum 2 ans de prison si l'objet est d'origine illégale et 3 ans s'il y a une exportation.
En théorie, la douloureuse peut grimper à 200'000 euros, si l'infraction porte sur un bien venant d'un site protégé, une disposition qui vise évidemment le pillage organisé. Une saisie a eu lieu en Crète , en avril dernier.
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Erwan Le Bec écrit pour le quotidien 24heures depuis 2010. Il couvre, entre autres, l'actualité vaudoise. Plus d'infos
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