Un père multiplie les poursuites contre l'école de sa fille
Un père multiplie les poursuites contre l'école de sa fille
Une école primaire de Montréal est la cible d'un père « excessivement accaparant » qui multiplie les recours devant les tribunaux. Après avoir tenté d'exempter sa fille d'un cours sur l'identité de genre, il se plaint qu'elle ait dû répondre à un questionnaire sur l'intimidation contenant les mots « pédé » et « tapette ».
Ce qu'il faut savoir Un père multiplie les recours devant les tribunaux contre le Centre de services scolaire Marguerite-Bourgeoys.
Il se plaint que sa fille ait dû répondre à un questionnaire sur l'intimidation contenant les mots « pédé » et « tapette ».
Sa poursuite a été rejetée sur toute la ligne.
La poursuite – la huitième que le père a intentée contre le Centre de services scolaire Marguerite-Bourgeoys (CSSMB) – a été rejetée sur toute la ligne par la juge Sylvie Lachapelle.
Sa décision, rendue début juillet, brosse le portrait d'un homme « excessivement accaparant, impatient et intolérant », impossible à satisfaire puisqu'il « trouvera toujours quelque chose à redire ».
Il avait d'ailleurs été débouté dans une autre affaire médiatisée l'hiver dernier, alors qu'il souhaitait exempter sa fille d'un cours sur l'identité de genre pour des motifs religieux.
Cette fois, le père reprochait au CSSMB d'avoir exposé sa fille à des « mots à connotation sexuelle » dans un questionnaire portant sur la violence et l'intimidation.
Nous avons choisi de ne pas révéler son identité, afin de ne pas porter préjudice à sa fille.
À l'hiver 2023, un questionnaire a été distribué aux élèves de 5e année de l'école primaire Laurentide, dans l'arrondissement de Saint-Laurent.
Pour évaluer le climat scolaire, les élèves devaient indiquer s'ils avaient été témoins d'actes de violence ou d'intimidation à l'école ou s'ils en avaient été victimes.
Selon le plaignant, le questionnaire n'était « pas adapté au langage et à la maturité des enfants interrogés ». Il identifiait plus particulièrement un passage où il était demandé aux élèves s'ils avaient déjà été traités de noms comme « pédé, tapette, fif, gouine ».
Le père, de confession musulmane, alléguait avoir été contraint d'expliquer ces termes à sa fille à son retour de l'école, « ce qui lui a causé un grand malaise ».
Il réclamait 10 000 $ en dommages et intérêts au centre de services scolaire pour compenser « le grand stress vécu par lui et sa famille ».
Préparé par des chercheurs
Le questionnaire, dont une version a été spécifiquement conçue pour les élèves de la 4e à la 6e année du primaire, a été développé par des chercheurs de l'Université de Montréal. Il est utilisé depuis plusieurs années dans les établissements scolaires, note la décision.
Le CSSMB souligne que les élèves l'ont rempli de manière anonyme au cours d'une période de classe, sous la supervision d'une enseignante.
Deux psychoéducatrices étaient également présentes. L'une d'elles a témoigné devant le tribunal avoir donné des consignes aux enfants lors de l'exercice, comme le fait qu'il n'y avait pas de bonne ou de mauvaise réponse. Elle les a également prévenus qu'ils pourraient être étonnés de certaines questions et qu'elle était là pour les leur expliquer.
Selon les intervenants présents, aucun enfant n'a exprimé de malaise ou de désarroi en remplissant le questionnaire, y compris la fille du plaignant. Celle-ci affichait même un sourire en rendant sa copie.
De manière générale, les élèves étaient « contents qu'on les sollicite pour avoir leurs points de vue ».
De plus, le tribunal retient que le questionnaire a été approuvé par le conseil d'établissement de l'école, auquel siègent au moins quatre parents. Selon le CSSMB, le plaignant n'a jamais assisté à ses réunions, même si l'ordre du jour est transmis à tous les parents.
Plaintes incessantes et interactions menaçantes
Loin d'ignorer la plainte, l'école a mis « beaucoup de temps et d'efforts pour répondre au demandeur et pour tenter de l'apaiser et de lui donner satisfaction, ce qui est impossible », souligne la décision.
En plus de rejeter la poursuite, le tribunal a accepté la demande du CSSMB de déclarer le recours abusif.
Ce dernier s'inscrit « dans un contexte de multiplication des actions judiciaires, quasi judiciaires et administratives » qui perturbe le fonctionnement de l'organisme.
Dans les dernières années, le père a notamment intenté trois poursuites pour contester les mesures sanitaires mises en place par l'école, toutes rejetées.
Dans l'une d'elles, il exigeait 2000 $ en dommages et intérêts pour le stress causé par la réception d'une lettre l'informant d'un cas de COVID-19 à l'école de sa fille.
Déjà, le tribunal décrivait dans ce jugement un comportement caractérisé par des « plaintes incessantes » et des interactions « menaçantes » avec le personnel scolaire.
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